loi laure

Photo : Thomas Gaignage / CC 4.0 BY-NC
loading

Thématique Réinitialiser
Études / Planification
Changement modal
Infrastructures
Cartographie / SIG
Initiatives locales
Autres ressources

9 résultats pour l'étiquette « loi laure »

Document

Le code de la rue. La rue dans le code de la route

En 2005, ce document a été publié une première fois, un an après la sortie du code de la rue en…

Septembre 2016·GART et Rue de l'Avenir…
Livre

Promouvoir les modes actifs dans les plans de déplacements urbains

Dès la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie de 1996, les modes actifs –…

Septembre 2016·CEREMA
Document

Évaluation de la politique de développement de l'usage du vélo pour les transports du quotidien

Dans les années 70, le vélo est encore largement utilisé dans les déplacements domicile-travail et…

Mai 2016·Commissariat Général…
Document

Application de la LAURE : retour sur les acquis (20 années de jurisprudence)

Comment interpréter l'article 20 de la loi LAURE ? Quelles sont les situations dans lesquelles la collectivité…

Mars 2016·Blanche Magarinos-Rey…
Document

Mobilité et villes moyennes. Etats des lieux et prospectives

A la suite des élections municipales de 2014, la presse s'est emparée d'un mouvement qui, selon elle,…

2015·GART
Document

Le coût économique et financier de la pollution de l'air

Ces dernières années, l'actualité est marquée par des pics de pollution dus aux activités humaines.…

Juillet 2015·Sénat
Document

L'élaboration du Schéma Directeur Vélo de l'Agglomération d'Agen

Le vélo, c’est fatigant et dangereux, et c’est juste bon pour les balades et le sport. De toute…

Septembre 2014·Thomas Gaignage et…
Document

Guide de recommandations pour les aménagements cyclables et les voies partagées

Réalisé dans le cadre de l'élaboration du nouveau Schéma Directeur Vélo de l'Agglomération d'Agen…

Septembre 2014·Thomas Gaignage et…
Document

Pistes pour rendre efficiente l'obligation de créer des itinéraires cyclables en milieu urbain

L'article 20 de la Laure (loi sur l'utilisation rationnelle de l'énergie), également appelée Loi Lepage,…

Mai 2013·Ministère de l'écologie,…